PROHIBITION 8,4
Présentation de la marque PROHIBITION 8,4
Déposée le 5 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROHIBITION 8,4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROHIBITION 8,4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROHIBITION 8,4 est expirée depuis le 5 janvier 2006.
ETABLISSEMENTS VOLCLER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06